Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU TRANQUILLE
CANAVESE ACTION GRAPHIQUE

Numéro de dépôt :
1730883
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1997

Présentation de la marque BLEU TRANQUILLE

Déposée le 2 février 1987 par CANAVESE ACTION GRAPHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLEU TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANAVESE ACTION GRAPHIQUE, domicilié(e) 27 RUE VILLIERS DE L'ISLE ADAM, 75020 PARIS - France.

La marque BLEU TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU TRANQUILLE est expirée depuis le 2 février 1997.

CANAVESE ACTION GRAPHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL , TOUCHES DE GOUT , AIRES NOUVELLES , EUROPEENNE DE MANUTENTION CONTINUE , EVOLUTION FRANCAISE , CAPITALIA , ÉVOLUTION FRANÇAISE , REI , BOUGE TA VIE ! , CANAVESE ARTISAN D'IDEES


CANAVESE ACTION GRAPHIQUE - 27 RUE VILLIERS DE L'ISLE ADAM, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

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